J.O. 222 du 23 septembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 16 septembre 2004 portant classement d'un site

NOR : DEVN0420072D


Par décret en date du 16 septembre 2004, est classé parmi les sites des départements du Cher et de la Nièvre l'ensemble formé par le « Bec d'Allier » (confluence entre l'Allier et la Loire) sur le territoire des communes d'Apremont-sur-Allier, Cours-les-Barres, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, d'une part, et de Challuy, Gimouille, Marzy, Nevers et Saincaize-Meauce, d'autre part (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés aux préfectures des départements du Cher et de la Nièvre et aux mairies d'Apremont-sur-Allier, Cours-les-Barres, Cuffy, Neuvy-le-Barrois, Challuy, Gimouille, Marzy, Nevers et Saincaize-Meauce.